Déposée le 27 décembre 1984 par MILUPA AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MILUSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MILUPA AG,, domicilié(e) 14-30 Bahnstrasse 61381 Friedrichsdorf ALLEMAGNE (dossier no 2038040) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc-Roger HIRSCH domicilié(e) (dossier no 2038040) - France.
La marque MILUSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILUPA AG - 14-30 Bahnstrasse 61381 Friedrichsdorf ALLEMAGNE (dossier no 2038040) - Allemagne
Cabinet Marc-Roger HIRSCH - (dossier no 2038040) - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1994 n°2038040 - Publication au BOPI 1994-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Inscription le 27 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376284 - Publication au BOPI 2003-08-27
Inscription le 27 août 2003 - Changement de dénomination n°376283 - Publication au BOPI 2003-08-27
Produits en particulier pour sucrer des aliments pour enfants, de préférence des aliments pour petits enfants, par incorporation de sucres naturels et de sortes de sucre telles que : le sucre de canne, de betterave, de raisin, de fruits, de lait, de malt, sucre interverti, miel et analogues.Produits de transformation à teneur en sucre tels que des sucres alimentaires obtenus à partir de l'amidon, matières adoucissantes (matières à goût sucré utilisables comme matières d'adoucissement telles que saccharine, dulcine, glucine, etc...) ainsi que des mélanges des différents produits adoucissants précités, qui le cas échéant contiennent d'autres sortes d'additifs au goût agréable. Aliments pour enfants.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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